Depuis les attentats du 11 septembre, la politique d’immigration des Etats-Unis d’Amérique a pris un tournant sécuritaire, multipliant les restrictions, avec une vaste revue du Programme d’exemption de visa ou Visa Waiver Program (VWP). Rappelons que ce programme permettait aux ressortissants d’un certain nombre de pays « amis » et « à moindre risque » de se rendre aux Etats-Unis d’Amérique sans visa, sur simple présentation d’un titre de transport valide, pour un séjour touristique ou un voyage d’affaires d’une durée maximale de 90 jours. Aujourd’hui, les ressortissants de pays concernés par le VWP doivent passer par une étape intermédiaire : la demande d’autorisation de voyage électronique ESTA, qui se fait entièrement en ligne.

Mais là encore, l’éligibilité des ressortissants au VWP a été resserrée, excluant par exemple certains binationaux ayant la nationalité d’un pays blacklisté par les Etats-Unis d’Amérique ou encore les voyageurs qui se sont rendus dans un pays blacklisté après mars 2011. En tant que citoyen français, vous allez probablement profiter du Visa Waiver Program. On vous dit tout sur la question : qu’est-ce que le Visa Waiver Program ? Qu’est-ce que l’autorisation de voyage électronique ESTA ? Quelles sont les formalités de voyage aux Etats-Unis si vous n’êtes pas éligible à l’ESTA ?

Tout savoir sur le Visa Waiver Program (VWP)

Le Programme d’exemption de visa ou Visa Waiver Program (VWP) est né… pendant la Guerre Froide ! En effet, il s’agissait à l’époque d’une mesure prise par l’administration du Président américain Ronald Reagan pour plusieurs raisons : diffuser la culture américaine dans les pays d’Europe en permettant aux ressortissants des pays européens de se rendre facilement aux Etats-Unis, doper les revenus du tourisme en favorisant les séjours touristiques des voyageurs ayant un certain niveau de revenu, encourager les businessmen à se rendre aux Etats-Unis pour prospecter les nombreux opportunités d’investissement, permettre aux citoyens américains de voyager en Europe plus facilement en vertu du principe de réciprocité, etc.

Le Programme d’exemption de visa apporte les mêmes attributs sur les visas de visiteurs temporaires, donc non immigrants. Il permet aux ressortissants ayant la nationalité de l’un des 39 pays exemptés de visa de se rendre aux Etats-Unis d’Amérique pour un séjour touristique ou un voyage d’affaires d’une durée maximale de 90 jours, sans l’exercice d’une activité professionnelle rémunérée. Le Programme d’exemption de visa permet également aux ressortissants en question de transiter par un aéroport américain pour se rendre vers une autre destination. Aucun accord préalable d’une ambassade, d’un consulat ou d’une autre mission diplomatique américaine n’était à la base nécessaire, entre 1987, date d’entrée en vigueur du VWP, et le 12 janvier 2010, date d’entrée en vigueur de l’autorisation de voyage électronique ESTA, à laquelle nous allons nous intéresser plus loin dans cet article.

Les citoyens qui n’entrent pas dans le champ d’application du Programme d’exemption de visa doivent donc passer par la case visa, notamment les visas B1 et B2 pour un séjour touristique ou un voyage d’affaires. Cette procédure est plus longue, plus fastidieuse et plus coûteuse, puisqu’elle implique, entre autres, un entretien individuel à l’ambassade ou au consulat des Etats-Unis, la mise en place d’un dossier beaucoup plus fourni et le paiement de frais plus de 10 fois supérieurs à ceux de l’autorisation de voyage électronique ESTA.

Le côté laxisme du Visa Waiver Program a été épinglé au lendemain des attentats du 11 septembre 2001. De nombreuses voies se sont élevées aux Etats-Unis pour réclamer des restrictions et des garanties sécuritaires drastiques pour mieux contrôler le flux des voyageurs qui se rendaient aux Etats-Unis d’Amérique sur simple présentation d’un titre de séjour. Toute la décennie 2000 sera rythmée par des débats sur le sujet, avant qu’une solution ne soit retenue : celle de l’autorisation de voyage électronique ESTA, à l’image de ce que faisait l’Australie depuis plusieurs années, avec des résultats très encourageants. C’est ainsi que les Etats-Unis d’Amérique ont lancé un « correctif » du Visa Waiver Program, avec la mise en place d’un formulaire ESTA à remplir en ligne, avec une réponse quasi-immédiate. En somme, il s’agissait de réaliser un rapprochement entre les données saisies par le demandeur et les bases de données administrées par les agences, les instituts, les bureaux fédéraux et les services secrets américains afin de prévenir l’entrée sur le sol américain de toute personne interdite de voyage, suspectée de terrorisme ou de trafic de drogues et, plus largement, de toute personne dont l’entrée aux Etats-Unis constituerait une menace pour la sécurité intérieure du pays.

Définition du séjour touristique et du voyage d’affaire dans le cadre du Visa Waiver Program et de l’ESTA

Dans le cadre du Programme d’exemption de visa, les citoyens de ces 39 pays (à date d’avril 2020) n’ont pas besoin d’un visa pour entrer aux États-Unis en tant que visiteur ou voyageur d’affaires si la personne n’a enfreint les conditions de non-immigrant sur le sol américain (séjour prolongé, crime ou délit, etc.) : Andorre, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le sultanat de Brunei, le Chili, la République Tchèque, le Danemark, l’Estonie, la Finlande, la France, l’Allemagne, la Grèce, la Hongrie, l’Islande, l’Irlande, l’Italie, le Japon, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, Monaco, les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande, la Norvège, la Pologne (dernier membre en date), le Portugal, Saint Marin, Singapour, la Slovaquie, la Slovénie, la Corée du Sud, l’Espagne, la Suède, la Suisse, Taïwan et le Royaume-Uni.

Attention : les citoyens des pays de Curaçao, Bonaire, Saint-Eustache, Saba et Saint-Martin (les anciennes Antilles néerlandaises) ne sont pas autorisés à se rendre aux États-Unis dans le cadre du Programme d’exemption de visa s’ils voyagent avec des passeports de ces pays. Le Visa Waiver Program (VWP) élimine les obstacles inutiles aux voyages aux États-Unis, promeut l’industrie du tourisme et permet au Département d’État de se concentrer sur les zones à haut risque et sur les missions diplomatiques à fort intérêt économique ou aux enjeux sécuritaires élevées. En retour, les pays énumérés ci-dessus doivent autoriser les citoyens américains à se rendre dans leur pays pour une durée similaire sans visa, que ce soit dans un but touristique ou commercial. 

La loi de 1986 sur la réforme et le contrôle de l’immigration a incorporé le programme pilote du Programme d’exemption de visa dans la loi sur l’immigration et la nationalité. La Loi sur le programme d’exemption de visa a rendu le programme pilote « permanent » le 30 octobre 2000. L’article 217 de cette loi fournit l’autorité légale pour le VWP. Pour qu’un voyageur puisse entrer aux États-Unis dans le cadre du Programme d’exemption de visa, toutes les exigences énumérées ci-dessous doivent être remplies :

• Être citoyen d’un pays qui participe au Visa Waiver Program (VWP). Les résidents permanents n’ayant pas la nationalité de ces pays ne sont pas admissibles au VWP (et remplir les nouvelles conditions entrées en vigueur en 2015, 2016 et 2018 que nous détaillons plus bas)
• Visiter les États-Unis pendant 90 jours ou moins pour le tourisme, les affaires ou un transit.

ESTA : ce qu’il faut savoir sur le voyage d’affairesLa définition du voyage d’affaires dans le cadre du Programme d’exemption de visa est explicitée sur le site officiel de l’ESTA. Voici donc un résumé des activités autorisées pendant un voyage d’affaires réalisé avec une autorisation de voyage électronique ESTA :

• Participation à des transactions commerciales et business qui n’impliquent pas un emploi rémunéré aux États-Unis. Il peut par exemple s’agir d’une négociation de contrats ou d’une consultation avec des partenaires commerciaux ou des associés ;
• Ne pas recevoir de salaire ou de rémunération quelconque d’une source américaine ;
• Participation à des conventions, conférences ou séminaires scientifiques, éducatifs, académiques, professionnels ou commerciaux ;
• Réalisation d’activités de recherche indépendantes ;
• Comparution en tant que témoin dans un procès ;
• Participation à une formation de courte durée, sans paiement reçu de la part d’une source américaine. Cependant, vous pouvez toujours être rémunéré pour les dépenses accessoires à votre séjour.

ESTA : ce qu’il faut savoir sur le séjour touristique

Le site officiel de l’ESTA explique également ce que l’on entend par le séjour touristique dans le cadre du Programme d’exemption de visa. Cette liste n’est pas exhaustive, mais elle donne un bon aperçu des activités autorisées dans le cadre du Visa Waiver Program :

• Le tourisme ou les vacances ;
• La visite d’amis, de parents et/ou d’autres membres de la famille ;
• Des séjours de convalescence ;
• Des séjours pour recevoir un traitement médical ;
• Un séjour pour participer à des conventions, des conférences ou convocations d’organisations sociales ou culturelles ;
• Un séjour pour participer à des événements sportifs, musicaux et autres à titre amateur ou à des concours qui ne rémunèrent pas les participants ;
• Une inscription à un court programme d’études récréatif (pas de crédit pour un diplôme). Par exemple, un cours de cuisine de deux jours pendant les vacances.

La durée de 90 jours comprend également le temps passé au Canada, au Mexique et dans les îles adjacentes. Il n’est donc pas possible de contourner la durée maximale de 90 jours en se rendant à un pays frontalier des Etats-Unis d’Amérique et de revenir pour un nouveau séjour de 90 jours.
Les personnes transitant par les États-Unis peuvent utiliser le Programme d’exemption de visa tant qu’elles satisfont à toutes les autres conditions d’éligibilité.

Quelles sont les autres conditions d’éligibilité à l’ESTA ?

• Répondre à toutes les exigences de passeport en vigueur ;
• Avoir reçu l’autorisation de voyager dans le cadre du VWP via l’ESTA avant de voyager aux États-Unis ; 
• Ne pas avoir de casier judiciaire. Vous ne devez pas avoir été arrêté, même si l’arrestation n’a pas abouti à une condamnation pénale ;
• Le voyageur a respecté les termes et conditions des admissions antérieures aux États-Unis dans le cadre du Programme d’exemption de visa. Vous ne devez pas avoir été expulsé des États-Unis et ne devez pas avoir dépassé la durée maximale autorisée par l’ESTA (90 jours). Ceux qui ont commis des délits mineurs de la circulation qui n’ont pas entraîné d’arrestation et/ou de condamnation pour l’infraction sont éligibles au Programme d’exemption de visa ;
• Vous ne devez pas avoir un visa américain pour être éligible à l’autorisation de voyage électronique ESTA ;
• Si vous entrez par voie aérienne ou maritime, vous devez disposer d’un billet de transport aller-retour délivré par un transporteur qui a signé un accord avec le gouvernement américain pour participer au VWP. Les transporteurs signataires sont ceux qui ont signé un accord pour garantir le transport hors des États-Unis si vous êtes jugé inadmissible ou « expulsable » ;
• Si vous arrivez aux Etats-Unis d’Amérique par voie terrestre, vous devez démontrer que vous disposez des fonds suffisants pour subvenir à vos besoins aux États-Unis. Vous devez également convaincre l’agent des frontières que vous avez bien l’intention de séjourner pendant 90 jours (ou moins) aux États-Unis d’Amérique. Vous pouvez par exemple démontrer que vous avez un emploi, des biens, des propriétés, des projets ou autres dans votre pays de résidence ;
• Ne pas constituer une menace pour la santé, la sécurité ou la sûreté des États-Unis. Les autorités américaines se réservent le droit de définir ce qu’est une « menace pour la santé, la sécurité et la sûreté des Etats-Unis d’Amérique » ;
• Renoncer à tout droit de réviser, de faire appel ou de contester la décision d’un agent du CBP quant à votre admissibilité, autrement que sur la base d’une demande d’asile ou d’une demande de refus d’éloignement en vertu de la Convention contre la torture et autres traitements cruels, inhumains ou dégradants (Convention de Genève) ;
• Établir à la satisfaction de l’agent d’inspection des douanes et de la protection des frontières des États-Unis que vous avez le droit d’être admis au titre du Visa Waiver Program et que vous n’êtes pas interdit de territoire en vertu de la loi sur l’immigration et la nationalité ; 

Conformément à la Visa Waiver Program Improvement and Terrorist Travel Prevention Act de 2015, les catégories de personnes suivantes ne sont pas autorisées à voyager aux États-Unis dans le cadre du Visa Waiver Program (VWP) avec une autorisation de voyage électronique ESTA :

• Les citoyens des pays VWP qui se sont rendus en Iran, en Irak, en Libye, en Somalie, au Soudan, en Syrie ou au Yémen à partir du 1^er mars 2011. Ces restrictions ne s’appliquent pas aux voyageurs du VWP dont la présence dans les pays susmentionnés répondait à un service militaire dans les forces armées d’un pays VWP ou à l’exercice de fonctions officielles en tant qu’employé à plein temps du gouvernement d’un pays VWP. Cependant, ces citoyens doivent apporter la documentation appropriée lorsqu’ils voyagent aux États-Unis dans le cadre du VWP ;
• Les citoyens des pays VWP qui ont également la nationalité de l’Iran, de l’Irak, du Soudan ou de la Syrie. Le Department of Homeland Security peut déroger aux restrictions VWP liées aux voyages au cas par cas pour l’application de la loi ou la sécurité nationale des États-Unis. 

D’autres conditions d’éligibilité s’appliquent, notamment en lien avec votre état de santé. Vous ne devez pas avoir de maladie transmissible et contagieuse. On vous demandera d’ailleurs de renseigner cette information dans le formulaire de demande de l’autorisation de voyage électronique ESTA. Toutes les maladies contagieuses sont concernées, passé un certain degré de gravité et quel que soit le mode de transmission. Vous devez également posséder un billet aller-retour vers une destination étrangère autre qu’un territoire bordant les États-Unis ou les îles adjacentes. Cette exigence ne s’applique pas dans les cas suivants :

• Vous résidez au Canada, au Mexique ou dans les îles adjacentes ;
• Le procureur général renonce à cette exigence en vertu des règlements ou vous réalisez un voyage d’affaires à bord d’un avion privé.

ESTA et VWP : quid des exigences spécifiques à certains pays ?

Certaines conditions d’éligibilité au Programme d’exemption de visa et à l’autorisation de voyage ESTA ne sont pas universelles et concernent les ressortissants de certains pays uniquement. Voici quelques exemples :

• Passeports du Royaume-Uni : seuls les passeports du Royaume-Uni portant la mention « Citoyens britanniques » et/ou « avec droit de séjour illimité au Royaume-Uni » (Angleterre, Écosse, Pays de Galles, Irlande du Nord, îles anglo-normandes et île de Man) sont éligibles pour l’admission au Visa Waiver Program et donc à l’ESTA. Les titulaires de passeports indiquant que le titulaire est un sujet britannique, un citoyen des territoires dépendants britanniques, un citoyen britannique d’outre-mer ou un ressortissant britannique ne sont pas admissibles au voyage via le Programme d’exemption de visa ;
• Les citoyens et ressortissants slovènes doivent utiliser uniquement le passeport slovène à couverture rouge, lisible à la machine et présentant toutes les exigences de sécurité imposées par les autorités américaines ;
• Si vous effectuez un court voyage au Canada, au Mexique ou dans les îles adjacentes lors de votre visite aux États-Unis dans le cadre du programme d’exemption de visa, vous pouvez être admis aux États-Unis pour le reste de la période d’entrée initiale de 90 jours. Vous n’obtiendrez PAS un renouvellement de votre autorisation de voyage électronique ESTA en quittant la frontière américaine vers ces pays.

ESTA : « Prudence est mère de sûreté »

Si vous faites partie d’une entreprise du gouvernement fédéral ou si vous êtes membre d’un organisme de médias, vous ne pouvez pas entrer aux Etats-Unis d’Amérique dans le cadre du Programme d’exemption de visa. Les membres des médias doivent obtenir un visa spécialement prévu à cet effet. Si vous prévoyez de travailler ou d’étudier aux États-Unis d’Amérique, vous devez demander le visa approprié, le Visa Waiver Program n’étant pas destiné à cet effet. Si vous souhaitez changer votre statut de « touriste » à « étudiant », vous devrez le faire dans votre pays de résidence, et non sur le territoire américain. Vous pouvez toutefois voyager aux Etats-Unis pour prospecter les établissements d’enseignement et vous enquérir des opportunités d’investissement ou d’emploi, sans travailler.

Si vous n’êtes pas sûr que vos activités relèvent bien des motifs de voyage autorisés dans le cadre du Programme d’exemption de visa, vous devriez prendre contact ave l’ambassade, le consulat ou toute autre mission diplomatique américaine dans votre pays de résidence. Attention : tout formulaire d’autorisation de voyage électronique ESTA portant des données frauduleuses, tout voyage réalisé via le Visa Waiver Program à des motifs non autorisés et toute autre tentative de contournement de la loi pourra vous exclure définitivement du Programme d’exemption de visa et de l’autorisation de voyage électronique ESTA, voire de vos tentatives d’obtention de visas pour les Etats-Unis d’Amérique. Lorsqu’il s’agit de se rendre aux Etats-Unis d’Amérique, l’adage « Prudence et mère de sûreté » s’applique avec force.

Il reste à noter que l’autorisation de voyage électronique ESTA n’est pas une garantie d’entrée aux Etats-Unis d’Amérique, même si elle est dûment approuvée par les autorités. Il s’agit simplement d’une autorisation pour embarquer à bord d’un avion ou d’un bateau à destination des Etats-Unis d’Amérique. Votre admission finale à l’entrée en territoire américain est laissée à l’entière discrétion de l’agence des douanes. Ce dernier évaluera votre dossier et la crédibilité du motif de votre voyage aux Etats-Unis d’Amérique.

Si le voyageur qui demande à entrer aux États-Unis dans le cadre du Programme d’exemption de visa est jugé inadmissible, il sera renvoyé dans le pays figurant sur la partie « retour » du billet d’avion ou de bateau. Rassurez-vous toutefois : l’écrasante majorité des voyageurs disposant d’une autorisation de voyage électronique ESTA pourront entrer en territoire américain sans aucun problème. Il faudra simplement respecter les règles des douanes américaines, notamment en matière de produits et de denrées alimentaires à ne pas introduire dans le pays.

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