Il existe des limites et des règles spécifiques en ce qui concerne le transport de marchandises, d’objets, de biens précieux et d’espèces/titres, et les bagages peuvent être contrôlés par les autorités compétentes (douanes). Afin d’éviter de longs temps d’attente à la douane, il vaut mieux savoir à l’avance ce qui est permis et ce qui ne l’est pas.

Comme les bagages peuvent être ouverts et mis sous révision par le CBP, nous vous conseillons de vous préparer votre arrivée aux USA en suivant ces conseils, afin que le processus soit traité rapidement et en douceur.

Interdictions et restrictions

Le chlore liquide, les peintures inflammables et les feux d’artifice sont absolument interdits. Les marteaux, les perceuses et autres outils de travail, les battles de baseball, les clubs de golf ou de hockey, les armes à feu ainsi que les munitions (sous certaines conditions) sont permis dans les bagages si vous avez une autorisation.

Pour les bagages à main -un pour chaque personne- il faut toujours garder à l’esprit que tout contenant de liquide, gel capillaire ou aérosol ne peut excéder 100 ml. Ces limites ne peuvent être dépassées que dans certains cas.

En effectuant une déclaration dans la zone de contrôle, il est permis de transporter du lait maternel, du lait artificiel, des jus de fruits, d’autres liquides pour nourrisson; ainsi que des médicaments liquides de plus de 100 ml.

Il y a ensuite des interdictions et des restrictions sur de nombreux produits. Si vous voulez apporter l’un des produits listés, vous devez suivre à la lettre les directives du CBP (US Customs), peu importe que vous alliez à New York, Miami ou Los Angeles.

Par ailleurs, tout produit à usage militaire : article, logiciel… doit être déclaré, et vous devez obtenir une licence pour réaliser une importation.

De même, en cas de détention d’armes et/ou de munitions, vous devez obtenir un permis du Bureau de l’alcool, du tabac, des armes à feu et des explosifs Si vous avez déjà porté une arme à feu avant de quitter les États-Unis, vous n’avez pas besoin de présenter à nouveau l’autorisation. N’oubliez pas d’enregistrer l’arme à feu au CBP avant de prendre votre vol, en utilisant le module 4457.

S’agissant des voitures et véhicules en général; pour obtenir des informations concernant l’importation de véhicules; il est recommandé de contacter l’US EPA (Environmental Protection Agency) De plus, aux Etats-Unis, chaque Etat établit des règles sur les véhicules, donc vous devez contacter l’agence de l’état concerné. En général, les véhicules immatriculés en Europe et au Canada au cours des deux dernières années sont conformes aux exigences de l’état dans lequel ils se trouvent. Dans le cas contraire, les organismes responsables autoriseront l’entrée du véhicule sous réserve. Dans ce cas, les modifications doivent être effectuées immédiatement et le véhicule ne peut pas être utilisé tant que celles-ci ne sont pas terminées. Si le véhicule ne répond pas aux exigences, il doit quitter le pays ou être détruit. Pour les non américains qui apportent une voiture aux États-Unis, pour une durée de moins d’un an, ces changements ne sont pas nécessaires, mais la voiture/véhicule ne pourra pas être vendue par la suite.

Concernant les produits de recherche ou pharmaceutiques (mollusques, tissus animaux, virus, bactéries, champignons), les détenteurs doivent être munis d’une autorisation du Département de l’Agriculture (Département de l’Agriculture des Etats-Unis) ou d’un Centre de Contrôle des Maladies.

S’agissant des boissons alcoolisées, la limite au niveau des quantités, dépend de la destination choisie. Nous vous recommandons de vérifier avant le départ.

Les végétaux et semences, nécessitent également une autorisation afin d’être transporté.

Les articles contrefaits, sont formellement interdits.

Certains articles sont également interdits en raison de leur provenance. C’est la cas des produits soumis à un embargo, tels que l’Iran, le Myanmar, Cuba, une partie du Soudan ou des produits en provenance de pays sous embargo partiel comme la Côte d’Ivoire, les pays des Balkans ou la Sierra Leone. Les seuls produits qui font exception dans cette interdiction sont les livres, les magazines, les films ainsi que les produits similaires (cadeaux ou objets à usage domestique dont la valeur ne dépasse pas 100 USD).

Concernant les drogues et autres substances illégales, vous ne pouvez ‘importer des médicaments ou des produits médicaux interdits à la vente aux USA De même, les produits tels que les aiguilles ne peuvent pas être importés en l’absence d’une prescription médicale qui démontre leur utilisation pharmaceutique, par exemple dans le cas de patients diabétiques.
En général, vous pouvez apporter n’importe quel médicament dont vous avez besoin, s’il est fourni avec la notice et transporté dans sa boîte d’origine. Sachez également que les produits tels que les lentilles cornéennes nécessitent une ordonnance aux États-Unis. La quantité autorisée varie en fonction de la durée de votre séjour aux USA. Pour les résidents, la quantité maximale est de 50 doses.

Vous devez également informer l’agent des douanes au sujet des médicaments qui peuvent être utilisés comme drogues ou qui créent une dépendance, comme certains médicaments contre la toux, les antidépresseurs ou les somnifères.

S’agissant de l’alimentation, il est permis d’apporter du café, du thé, du miel, des épices, du vinaigre, de l’huile d’olive ou des aliments transformés.

Il est également permis de voyager, sous conditions, avec des fruits et légumes. Tout dépend de la provenance du fruit et de son voyageur. En cas de non déclaration, le voyageur est susceptible de se voir infliger une amende pouvant aller jusqu’à 500 USD.

L’entrée des fromages et des produits de boulangerie est également partiellement autorisée. Il est toujours préférable de vérifier d’abord.

Il n’est pas permis d’apporter des soupes instantanées ou des produits similaires, ainsi que de la viande d’animaux de ferme, crue ou cuite ou séchée.

Les produits liées à l’Art, objets anciens et découvertes archéologiques, doivent impérativement être transportés avec le justificatif de preuve qu’ils vous appartiennent.

Si vous avez une licence d’exportation délivrée par le pays d’origine, il est permis d’importer aux États-Unis des objets tels que des sculptures, des estampes et des œuvres d’art. Cependant, vous devez vérifier que vous possédez la bonne autorisation.

Les œuvres d’art du Mali, de Chypre, de l’Irak ou du Cambodge sont examinées avec une attention particulière en raison de nombreux cas de pillage ces dernières années.

Pour ce qui concerne les animaux de compagnie, sachez que les chats n’ont pas besoin d’un certificat de vaccination, tandis que les chiens doivent être vaccinés contre la rage dans une période comprise entre 30 jours et un an à compter de la date de départ. Les chiens provenant de pays où aucun cas de rage n’a été trouvé sont exemptés.
Les compagnies aériennes exigent également des certificats de bonne santé, même s’ils ne sont pas exigés par les douanes. Ceci sert à démontrer que l’animal n’est pas porteur de maladies.

L’importation de produits contenant des chiens ou des chats est formellement interdite. En cas de non respect, vous encourez une pénalité pouvant atteindre 10 000 USD.

Les oiseaux pris doivent également être soumis à une quarantaine au moment de leur entrée aux États-Unis. Le propriétaire doit les déclarer avant le début du voyage. Il doit également remplir le module VS 17-129 et payer les frais de quarantaine avant de commencer le voyage.

Les hamsters, lapins, cochons d’Inde et autres animaux similaires peuvent être introduits sans formalité particulière. Cependant, pour éviter des problèmes avec les douanes, nous vous recommandons d’apporter un certificat.

En général, lorsqu’on transporte des animaux aux États-Unis, il est conseillé de s’informer sur les conditions fixées par chaque État membre.

Exemple : Mme Dupont

Il y a quelques semaines, Mme Dupont et son mari Luc se sont rendus à Charlotte, en Caroline du Nord, pour rendre visite à leur fils, qui est professeur d’économie à l’université locale. Mme Dupont vit dans le sud de la France, patrie du pâté et du fromage ! Pensant faire plaisir à son fils David, Mme Dupont et son mari ont apporté avec eux quelques unes des spécialités de leur région.

Une fois en vol, en remplissant le formulaire douanier connu sous le nom de formulaire 6059B (livré par les agents de bord avant l’atterrissage à destination, afin d’être prêt à l’arrivée), à la question de savoir si le passager a apporté de la viande ou des produits alimentaires, nos protagonistes ont eu un premier indice que quelque chose n’allait pas avec la nourriture dans leurs bagages. En tout état de cause, à une question spécifique sous forme douanière, ils ont opté pour une réponse négative.

Une fois arrivés, Mme Dupont et son mari Luc ont fait l’objet d’une vérification plus détaillée de la part des autorités. En ouvrant les bagages, vous pouvez imaginer que notre couple ne se sentait pas du tout à l’aise. En effet, des produits alimentaires ont été saisis et les époux ont été condamnés à une amende pour ne pas les avoir déclarés.

Avant d’entrer aux États-Unis avec un Esta, si vous n’êtes pas sûr de la légalité de certains produits, vérifiez au préalable, s’il sont autorisés ou non. Cela vous évitera le cas échéant d’éviter une pénalité ainsi qu’une saisie lors du contrôle de la douane américaine.